Legacy

En vous connectant sur ce site Internet, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site Internet sont :

Editeur du Site

XXX

RCS XXX
APE XXX
TVA Intracom XXX

Siège social :
XXX
XXX

Responsable de publication : XXX

Téléphone : 0XXX

Email : XXX

Site Web : https://www.languedoc-coeur-herault.fr/__refonte/en/

Hébergement

Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site Web : www.ovh.com

Développement

Le présent site Internet est développé par Ginko SARL (www.agence-ginko.fr) et est propulsé par le CMS Taoma.

Il est proposé en différents langages Web (HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir aux versions récentes des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome, Edge, etc…

Liens hypertextes

Ce site Internet propose des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L'éditeur de ce site Internet ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’il propose, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les visiteurs du présent site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de son éditeur.

Limitation contractuelle sur les données

L'éditeur de ce site Internet met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l'éditeur, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L'éditeur n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse de l'éditeur, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur ce site Internet, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'éditeur à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions de consultation de ce site Internet sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'éditeur. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.